Signalisation des substances dangereuses

Le dispositif de signalisation des substances dangereuses se base sur l'usage de symboles standardisés en forme de pictogrammes qui identifient les risques encourus par la mise en marché ou l'usage de certaines substances chimiques.



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Cancérogène chimique - Produit chimique mutagène - Produit chimique reprotoxique - Produit chimique corrosif - Signal - Sécurité en chimie

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Le dispositif de signalisation des substances dangereuses se base sur l'usage de symboles standardisés en forme de pictogrammes qui identifient les risques encourus par la mise en marché ou l'usage de certaines substances chimiques. Le dispositif européen d'étiquetage des substances dangereuses est défini dans l'annexe II de la directive 67/548/EEC (27 juin 1967).

Réglementation

L'étiquette tient compte de l'ensemble des dangers potentiels susceptibles d'être liés à la manipulation ainsi qu'à l'utilisation normales des substances et préparations dangereuses sous la forme où elles sont mises sur le marché, mais non obligatoirement sous n'importe quelle forme différente d'utilisation finale, par exemple à l'état dilué. Les dangers les plus sérieux sont illustrés par des symboles et ces dangers, mais aussi ceux qui découlent d'autres propriétés dangereuses, sont énoncés par des phrases types de risque alors que les phrases indiquant des conseils de prudence précisent les précautions indispensables à respecter. La sélection du ou des symboles et de l'ou des phrases de risque s'effectue sur la base de la classification, de manière à garantir que la nature spécifique des dangers potentiels identifiés lors de la classification sera bien mentionnée sur l'étiquette.

Dans le cas des substances, l'information est complétée par la mention du nom de la substance conforme à une nomenclature chimique reconnue au niveau mondial, plutôt le nom utilisé dans l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs) ou dans la liste européenne des substances chimiques notifiées (Elincs), mais aussi par la mention du numéro CE et des nom, adresse et numéro de téléphone de la personne, établie dans la Communauté, responsable de la mise sur le marché de la substance.

Dans le cas des préparations, l'information est complétée, en application de l'article 10, paragraphe 2, de la directive 1999/45/CE, par les indications suivantes :

Dispositif européen de signalisation

Symbole Identification (définition du danger) Exemples
explosif

E Explosif

Substances et préparations solides, liquides, pâteuses ou gélatineuses capables d'exploser sous l'effet de choc, de frottement, de flamme, de chaleur ou d'autres sources d'ignition.

Phrases de Risques : 2 - 3

(Rend facultatifs les symboles F et O)

Substances et préparations liquides dont le point éclair est inférieur à °C et le point d'ébullition bas (≤35 °C), mais aussi substances et préparations gazeuses (y compris liquéfiés) qui, à températures et pressions ambiantes, sont inflammables à l'air.

Phrase de Risque : 12
  • Substances s'enflammant spontanément à l'air.
  • Substances sensibles à l'humidité, produits formant des gaz inflammables au contact de l'eau.
  • Liquides ayant un point éclair inférieur à 21 °C.
  • Substances solides qui sont aisément enflammées en cas de contact de courte durée avec une source d'ignition.
Phrases de Risques : 10 - 11 - 15 - 17
Comburant


O Comburant

Substances pouvant embraser ou augmenter la combustion de produits combustibles. Au contact de matériaux d'emballage (papier, carton, bois) ou d'autres substances combustibles, ils peuvent provoquer un incendie.

Phrases de Risques : 7 - 8 - 9

Produits qui, par inhalation, ingestion, pénétration cutanée ou systémique en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques (par exposition unique, répétée ou prolongée).

Phrases de Risques : 26 - 27 - 28 - 39 - 39/28
Toxique


T Toxique

Substances provoquant de graves désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, absorption ou pénétration par voie cutanée.

Phrases de Risques : 23 - 24 - 25 - 39 - 48 - 39/23 - 48/23/25
Cancérogènes catégorie 1 et 2 : 45 - 49
Mutagènes catégorie 1 et 2 : 46
Toxiques pour la reproduction catégorie 1 et 2 : 60 - 61

(Rend facultatifs les symboles C et X)

Substances et préparations pouvant entraîner des désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, pénétration ou absorption par voie cutanée ou systémique.

Phrases de Risques : 48/20/21 - 40/22 - 20 - 21 - 22 - 65 - 68 - 40 - 48
Cancérogène catégorie 3 : 40
Mutagènes catégorie 3 : 68
Toxiques pour la reproduction catégorie 3 : 62 - 63

(Rend facultatif le symbole Xi)

Gefahrensymbol Xi = Reizend/irritating


Xi Irritant

Danger : substances irritantes pour la peau, les yeux et les organes respiratoires.

Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau et les yeux.

Phrases de Risques : 41 - 35 - 34 - 36 - 38 - 37 - 43
corrosive


C Corrosif

Danger : le contact avec cette substance chimique détruit les tissus vivants, mais également énormément d'autres matériaux.

Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau, les yeux et les vêtements.

Phrases de Risques : 35 - 34

(Rend facultatif le symbole X)

Danger : en cas de libération dans la nature, peut entraîner des dommages de l'écodispositif immédiatement ou après une certaine période.

Utilisation : selon la dangerosité, ne pas verser dans les canalisations, dans le sol ou dans l'environnement. Respecter les consignes d'élimination.

Phrases de Risques : 50 à 59

Exceptions

La directive 1999/45/CE ne s'applique pas :

Voir aussi

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La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 06/07/2009.
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